Déposée le 17 juin 1975 par Sométa - Etablissements Paul Hacquard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SOMETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Sométa - Etablissements Paul Hacquard domicilié(e) (soc. an.), Sarre-Union (Bas-Rhin). - France.
La marque SOMETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOMETA est expirée depuis le 17 juin 1985.
Sométa - Etablissements Paul Hacquard a également déposé les autres marques suivantes : S SOMETA
Sométa - Etablissements Paul Hacquard - (soc. an.), Sarre-Union (Bas-Rhin). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466
Inscription - Changement de denomination n°116392 - Publication au BOPI
Inscription - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;quincaillerie;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;meubles et notamment meubles métalliques et agencements métalliques en général;glaces, cadres;articles non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOMETA"
